COAG lance un débat sur la comparaison de la rémunération de base de la PAC dans les pays européens

Estime que le modèle de régionalisation peut ralentir le taux forfaitaire est imposée lors de la prochaine PAC

Récemment, la Commission européenne a publié un document sur "La mise en uvre du nouveau système de paiements directs" sur la base des notifications faites par les États membres (EE.MM.). Ce est une présentation qui aborde, de façon très schématique, les options de mise en œuvre de la réforme de la PAC qui ont choisi différents États membres. Sur la base de ce document, le Directeur Technique du COAG, Jose Luis Miguel, a fait une analyse comparative intéressante de la mise en uvre du nouveau régime de paiement de base de la PAC dans les différents pays de l´UE, qui sert à débat avbrir sur elle et dans lequel, entre autres conclusions était que le système de régionalisation utilisée dans notre pays "laisse Espagne mal positionné pour la prochaine réforme de la PAC et de la difficulté à trouver des arguments pour freiner l´introduction d´un taux forfaitaire l´avenir. "

Dans l´intérêt de ce travail et l´analyse faite de la même, nous reproduisons ici le même qu´un autre forum de débat sur la réforme agraire.

"Le RPB est le nouveau système de soutien découplé de la production, de remplacer le régime de paiement unique précédente (SPS). L´Espagne a opté pour une mise en œuvre régionale de la nouvelle RPB, pour ce que a finalement établi 50 régions participant référence 2013 compte tenu des lignes de production suivantes :. culture sèche, culture irriguée, les cultures permanentes et des régions de pâturages permanents regroupés avec le comté similaires de l´agriculture potentiel productif.

Une autre caractéristique de ce modèle est sa rigidité, il ne permet pas le RPB attribuer des droits entre les différentes régions, ni les changements de surfaces entre les régions, bien que la surface est modifiée orientation productive. En outre, le système espagnol a demandé une convergence atténué, puisque la valeur des droits au paiement en dessous de 60% de la moyenne de la région en 2019 atteindra les 60%, entraînant des pertes moins élevées pour les donateurs à 30 % de leurs montants. Ainsi, le volume des montants concernés par la convergence est très faible (moins de 6%). Cela répond à l´objectif politique de «statu quo» ou l´entretien des dotations prévues avec le régime de paiement unique.

Qu´est-il arrivé au reste de l´Europe? Comment ont décidé d´appliquer la nouvelle RPB? À ce stade, nous allons distinguer trois blocs:

1. Les membres qui ont été l´application du régime de paiement unique (SAPS) peuvent choisir d´étendre le système à 2020. Ce sont les pays d´Europe centrale et orientale qui utilisent déjà un taux de paiement forfaitaire par hectare Unis. Ces pays ont fait usage de cette option et adopté la nouvelle RPB jusqu´en 2021: la Pologne, la Bulgarie, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Hongrie, Chypre, l´Estonie, la Lettonie et la Lituanie (10).

2. Un autre groupe de EE.MM. ont choisi d´appliquer la nouvelle RPB travers une seule région: la Belgique (Flandre et Wallonie), en Allemagne (seule région régionale en 2015-2018 et 2019), le Danemark, l´Irlande, la France (avec la spécificité de la Corse), Croatie, Italie , le Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Autriche, Portugal, Slovénie et Suède (14).

3. Enfin, les États ont fait une demande régionale de RPB sont l´Espagne (50 régions), la Grèce (avec trois régions: les pâturages, les cultures arables et de cultures ligneuses), Finlande (2 régions) et le Royaume-Uni (Angleterre [3 régions agronomique] au Pays de Galles [3 régions], en Écosse [3 régions] et d´Irlande du Nord [seule région]) (4).

Conclusion: le système d´application de RPB espagnol est mis en œuvre homologue à tout autre État membre, comme le nombre de régions est relativement excessive, alors qu´une telle définition est inexplicable de tout point de vue agricole, administrative ou socio-économique. Ce est un système qui ne réussit dans son principal objectif politique: pour maintenir le «statu quo», ce est à dire la répartition actuelle des paiements directs. On peut voir que les pays qui ont choisi d´appliquer la régionalisation critères agronomiques et administratives claires pour comprendre régions simples et intuitives délimitées.

Cette situation laisse Espagne mal positionné pour la prochaine réforme de la PAC et de la difficulté à trouver des arguments pour freiner l´introduction d´un taux forfaitaire à l´avenir. Par conséquent, il serait souhaitable, une fois que le nouveau système mis en place RPB, trouver un moyen de vérifier ce système avec un double objectif: simplifier le nombre de régions et de délimiter les régions agricoles compréhensibles ".

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